Le S.D.E. 04 (Syndicat d’Energie des Alpes de Haute-Provence)

statuts S.D.E 04

Les représentants du conseil municipal au sein de cette instance sont les suivants :

Tableau en cours

Le S.M.S.M.D. (Syndicat Mixte du Sisteronais Moyenne Durance d’Energie et des rĂ©seaux d’Eclairage public et de TĂ©lĂ©communications)

Statuts SMSMD

Les représentants du conseil municipal au sein de cette instance sont les suivants :

Tableau en cours

Le S.I.E.A.M.D. (Syndicat Intercommunal de l’Eau et de l’Assainissement de la Moyenne Durance)

Statuts SIEAMD
Les représentants du conseil municipal au sein de cette instance sont les suivants :

Tableau en cours

Le S.I.T.E. (Syndicat Intercommunal de Transport d’ÉlĂšves)

Statuts SITE

Les représentants du conseil municipal au sein de cette instance sont les suivants :

Tableau en cours

Association des Communes forestiĂšres

Statuts Communes ForestiĂšres

Tableau en cours

Le S.M.A.V.D. (Syndicat Mixte d’AmĂ©nagement de la VallĂ©e de la Durance)

www.smavd.org

Statuts SMAVD

Cette compĂ©tence Ă©tant dĂ©lĂ©guĂ©e Ă  la CommunautĂ© d’AgglomĂ©ration, les reprĂ©sentants du conseil communautaire au sein de cette instance, pour ChĂąteau-Arnoux-Saint-Auban, sont les suivants :